Marque expirée - Marque en non vigueur
GAILLETTES du NORD
Numéro de dépôt :
3683345
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/10/2019
Présentation de la marque GAILLETTES du NORD
Déposée le 13 octobre 2009 par monsieur PECQUEUR Michel et madame PECQUEUR Anne Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « GAILLETTES du NORD »
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAILLETTES du NORD est expirée depuis le 13 octobre 2019.
PECQUEUR Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11